Puy, Le (Puy, Le) Assiette ; nomination du commissaire principal |
Délibération : 16630203(03) |
Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : * |
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Puy, Le (Puy, Le) Diocèse ; jugement sur les impositions |
Délibération : 16630103(03) |
Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : * |
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Puy, Le (Puy, Le) Sénéchal |
Délibération : 16630130(03) |
Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : L'une des cours dans lesquelles l'édit de mars 1639 a créé deux offices de conseillers honoraires ayant voix délibérative en toute cause, tant civile que criminelle, et ayant rang immédiatement après les 4 anciens conseillers |
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Puy, Le (Puy, Le) Sénéchaussée |
Délibération : 16630122(03) |
Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : Pour les Etats généraux, elle députe séparément de la grande sénéchaussée de Beaucaire-Nîmes |
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Puy, Le (Puy, Le) Ville |
Délibération : 16630103(03) |
Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : Le diocèse a imposé 200 l. pour les capucins, 100 l. pour les jacobins et 50 l. pour les religieuses Sainte-Claire |
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